CHARTE REGLEMENTS ET CONSTITUTION DES

Chevaliers de Colomb

 

Pour la régie du Conseil Suprême, des Conseils d'État et des Conseils locaux

Comprenant tous amendements apportés jusqu'au terme de l'Année 2000

Émis par les

Chevaliers de Colomb

New Haven, CT 06510-3326

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 Vous pouvez consultez la constitution soit par chapitres ou par sujet

 

CHAPITRE I - Le Conseil Suprême

CHAPITRE II - Conseil d'État

CHAPITRE III - Stipulations diverses

CHAPITRE IV - Règlements du Conseil Suprême - Assemblées du Conseil Suprême

CHAPITRE V - Officiers Suprêmes

CHAPITRE VI - Bureau des Directeurs

CHAPITRE VII - Les fonds de l'Ordre

CHAPITRE VIII - Assemblées de Conseil d'État

CHAPITRE IX - Député d'État

CHAPITRE X - Députés de District et de territoire

CHAPITRE XII - Indemnités, Contributions, Cotisations

CHAPITRE XIII - Dispositions diverses

CHAPITRE XIV - Règlements régissant les Conseils locaux

CHAPITRE XV - Fonctions des officiers des Conseils locaux

CHAPITRE XVI - Districts médicaux

CHAPITRE XVII - Inconduite et manquements des Conseils

CHAPITRE XVIII - Inconduite et manquements des membres et officiers

CHAPITRE XIX - Procès des membres et officiers des Conseils locaux

CHAPITRE XX - Procès des officiers Suprême et d'État

CHAPITRE XXI - Retrait des procédures, Appels et procédure

CHAPITRE XXIV - Réinstallation, Réadmission, Réaplication et Réactivation

CHAPITRE XXV - Transferts - Démissions - Cartes de membres

CHAPITRE XXVI - Disposition diverses

Officiers Suprêmes

Bureau des Directeurs

Charte des Chevaliers de Colomb

 

 

Par Sujet - Cliquer sur la première lettre du sujet

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